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Marques déposées par Communauté d'Agglomération de Montpellier
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Pôle public funéraire de Montpellier Agglomération
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Pôle public funéraire de Montpellier Agglomération
Communauté d'Agglomération de Montpellier, EPCI

Numéro de dépôt :
3971864
Date de dépôt :
21/12/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
21/12/2022
Pôle public funéraire de Montpellier Agglomération de Communauté d\'Agglomération de Montpellier

Présentation de la marque Pôle public funéraire de Montpellier Agglomération

Déposée le 21 décembre 2012 par Communauté d'Agglomération de Montpellier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Pôle public funéraire de Montpellier Agglomération » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-04 du 25 janvier 2013.

Le déposant est Communauté d'Agglomération de Montpellier, EPCI domicilié(e) 50 place ZEUS - 34961 - MONTPELLIER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Communauté d'Agglomération de Montpellier domicilié(e) 50 place ZEUS - 34961 - MONTPELLIER - France.

La marque Pôle public funéraire de Montpellier Agglomération a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3971864.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 16 19 20 35 36 37 38 41 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Pôle public funéraire de Montpellier Agglomération est expirée depuis le 21 décembre 2022.

Communauté d'Agglomération de Montpellier a également déposé les autres marques suivantes : Pompes Funèbres Intercommunales de Montpellier Agglomération , MD MONTPELLIER DISTRICT , M.D. MONTPELLIER DISTRICT , Pack Croissance , OZ MONTPELLIER NATURE URBAINE , SFMA , Services Funéraires de Montpellier Agglomération – SFMA , MONTPELLIER IN GAME (MIG) Salon du jeu vidéo de Montpellier Agglomération , VEGAPOLIS , Montpellier Agglomération, l'audacieuse


Communauté d'Agglomération de Montpellier, EPCI - 50 place ZEUS - 34961 - MONTPELLIER - France


Communauté d'Agglomération de Montpellier - 50 place ZEUS - 34961 - MONTPELLIER - France


Publication - Publication le 25 janv. 2013 au BOPI 2013-04

Enregistrement avec modification - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-30

Véhicules funéraires ;

Produits d'imprimerie, livres, manuels, journaux, imprimés, catalogues, plaquettes de promotion, notices, affiches, papeterie, papier-en-tête, enveloppes, faire-parts, autocollants, matériels d'instruction et d'enseignement, stylos ;

Marbrerie funéraire (dalles, plaques, stèles), statues en pierre, en béton ou en marbre, pierres tombales ;

Urnes funéraires, cercueils, garnitures de cercueils non métalliques ;

Gestion administrative de lieux d'exposition ;

Assurances, consultations en matières d'assurance, information en matières d'assurance, services de financement, contrat d'assurance pré-obsèques ;

Services d'implantation (construction) de chambres funéraires, crématoires et cimetières ;

Service d'information par voie télématique, communication par voie d'ordinateurs, services de télécommunication par réseaux Internet ;

Organisation et conduite de colloques ;

Pompes funèbres, exploitation de crématoire (services de crémation), exploitation de chambres funéraires et cimetière (pompes funèbres).